Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUTE NATIONALE Historique
Dubois Thierry

Numéro de dépôt :
3659052
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2029
ROUTE NATIONALE Historique de Dubois Thierry

Présentation de la marque ROUTE NATIONALE Historique

Déposée le 22 juin 2009 par Dubois Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE NATIONALE Historique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est Dubois Thierry domicilié(e) 58 rue Voltaire - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ROUTE NATIONALE Historique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUTE NATIONALE Historique arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.

Dubois Thierry a également déposé les autres marques suivantes : PARIS – CÔTE D'AZUR ROUTE BLEUE


Dubois Thierry - 58 rue Voltaire - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718193 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Papier ; carton ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, affiches, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés ; atlas ; autocollants (articles de papeterie) ; journaux de bandes dessinées ; cahiers, calendriers, cartes géographiques, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, livres, manuels, publications, périodiques, répertoires.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production de films ; services de loisirs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences ou de séminaires ; photographie ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires.